Conditions d'accès :

La permission d'utiliser les autobus et minibus de la commission scolaire ou du transport adapté est une opportunité que ces organismes ont accordé au transport collectif. Ce n'est en aucun cas un droit. Cela veut dire qu'une personne peut se voir refuser cet avantage sans aucune forme de justification.

Règles d'application :

• L'usager doit utiliser les points d'embarquement et de débarquement existants.
• Les passagers n'ont pas le droit d'attendre l'autobus dans l'école ou dans la cour de l'école. Ils doivent attendre à l'extérieur de ces lieux et ne se rapprocher des autobus qu'au moment de l'embarquement.
• La conductrice ou le conducteur de l'autobus est l'autorité à bord de son véhicule. Il a le droit de refuser l'accès à une personne qui ne respecte pas les règles ou lorsqu'il perçoit que la sécurité des élèves risque d'être compromise.
• La conductrice ou le conducteur désigne les sièges où les adultes devront s'asseoir.
• L'usager doit garder ses objets dans un sac qui tienne sur ses genoux et le disposer de façon à ne pas nuire aux autres passagers.
• L'usager doit s'abstenir de fumer, de manger, de mâcher ou de jeter des rebus.
• L'usager doit converser calmement et ne parler au chauffeur qu'en cas de nécessité.
• L'usager doit demander l'autorisation pour ouvrir une fenêtre.
• La bonne tenue, la courtoisie et le respect des clientèles des différents services de transport est une condition essentielle pour conserver l'accès au service.